Règlement intérieur | Cercle Sportif Arpajonnais

REGLEMENT INTERIEUR CSA

Article 1 : Généralités.
Tous les adhérents du Cercle Sportif Arpajonnais à quelque titre que ce soit sont tenus, dès signature d’une licence de respecter le règlement intérieur du club.
Les parents ou responsables légaux des licenciés mineurs sont également soumis à cette obligation.

Article 2 : Administration du club.
Alinéa 1 : Comité Directeur.
– Le Comité Directeur est composé de vingt membres maximum élus au scrutin secret ou à main levée si pas d’objection pour deux ans par l’assemblée générale des électeurs. Les conditions d’éligibilité sont actées à l’article 9 des statuts de l’association du club. Le Comité Directeur se renouvelle par tiers tous les deux ans. Les premiers membres sortants sont désignés par tirage au sort. Les membres sortants sont rééligibles.
– Le comité directeur élit chaque année son conseil d’administration comprenant :
1. Un président ou des coprésidents.
2. Un ou des vice-président(s), facultatif en cas de coprésidence.
3. Un secrétaire et s’il y a lieu un ou des secrétaires) adjoint(s).
4. Un trésorier et s’il y a lieu un ou des trésorier(s) adjoint(s).
– Les membres du conseil d’administration devront être choisis obligatoirement parmi les membres du comité directeur ayant atteint la majorité légale.
– En cas de vacance du poste de président pour quelque raison que ce soit, l’intérim sera assuré par le ou les coprésidents, ou, à défaut, par le ou les vice-présidents. Dans ce cas, il n’y aura pas à nommer nécessairement un ou des vice-président(s).
– En cas de coprésidence, il n’y aura pas à nommer nécessairement un ou des vice-président(s).
– Il en est de même pour les autres membres du conseil d’administration, le secrétaire sera remplacé par son ou ses adjoint(s) et le trésorier sera remplacé par son ou ses adjoint(s). A défaut d’adjoint pouvant remplacer le secrétaire et/ou le trésorier, le Comité Directeur nommera à ce(s) poste(s) un de ses membres ou toute personne physique ou morale pouvant l’assumer.
– Toute personne salariée au club ne pourra faire partie du Comité Directeur.
– Le comité Directeur se réunit au moins une fois tous les deux mois sur convocation du ou des présidents ou du ou des vice-président(s) en cas d’intérim ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du ou des présidents ou du ou des vice-président(s) en cas d’intérim sera prépondérante.
Alinéa 2: Commissions.
Chaque début de saison ou début de mandat d’un nouveau Comité Directeur, tout licencié pourra prétendre à s’engager dans une ou plusieurs commissions mises en place par le Comité Directeur à savoir :
– Une commission financière et sponsoring composée uniquement du ou des président(s) ou du ou des vice-président(s) en cas d’intérim, du trésorier(ère) et de son adjoint(e) et du (des) dirigeant en charge du sponsoring. Cette commission est chargée de la gestion économique du club.
– Une commission sportive composée du responsable sportif du club et de ses adjoints en charge des différentes équipes seniors du club et du ou des présidents ou du ou des vice-présidents en cas d’intérim. Des éducateurs de l’école de football pourront être conviés par le responsable sportif du club ou par le ou les présidents ou le ou les vice-présidents en cas d’intérim. Cette commission est chargée d’établir et/ou de faire respecter la politique sportive du club.
– Une commission équipement, chargée de l’inventaire et de l’achat de matériel, équipement et habillement sportifs du club.
– Une commission événementiel chargée d’organiser les différentes manifestations à titre associatif.
– Une commission buvette chargée de l’approvisionnement, de la gestion des stocks et des achats de nourriture, boissons pour les réceptions d’avant ou après matchs, goûters et tenue des buvettes lorsque des rencontres sont organisées à domicile par le Cercle Sportif Arpajonnais.
– Une commission de discipline composée au moins du ou des président(s) ou du ou des vice-président(s) en cas d’intérim et du responsable sportif du club. Par nécessité, toute autre personne pourra être convoquée en cas de réunion de cette commission.
– Le(a) ou les secrétaires et/ou secrétaire adjoint intégrera chacune des commissions.
– Le Comité Directeur pourra mettre en place tout type de commission en fonction des besoins du club.

Article 3 : Rôle de chacun.
Alinéa 1 : Entraîneurs et éducateurs.
– L’éducateur de Football a pour tâche, la préparation à la pratique du football à tous les niveaux et sous tous ses aspects : préparation physique, formation, entraînement technique et tactique, éducation morale et sociale du joueur, pour une bonne intégration dans le groupe.
– L’éducateur doit être présent ¼ heure avant chaque entraînement et, pour les licenciés mineurs, partir lorsque tous les enfants sont repartis avec un parent ou personne autorisée par les parents.
– En cas d’absence ou de retard, l’éducateur doit prévenir le responsable sportif du club ou un membre du Comité Directeur le plus rapidement possible afin de ne pas laisser les enfants seuls devant le stade.
– L’éducateur doit participer aux réunions proposées par le club.
– L’éducateur formé ou diplômé suite à la participation et/ou la validation d’une formation reconnue par la Fédération Française de Football doit transmettre ses acquis aux autres éducateurs pour maintenir un bon niveau de compétence.
– L’éducateur ayant reçu une formation payée par le club se doit d’exercer dans le club pendant deux saisons complètes suivant la formation, sinon il devra rembourser au club les frais de cette formation.
Alinéa 2 : Joueurs.
Tout joueur adhère au club pour prendre plaisir à la pratique du Football dans un bon état d’esprit et dans le respect des règles élémentaires de la vie sportive et associative.
A ce titre, le joueur est tenu de :
– Se tenir au courant des convocations par tous les moyens (téléphone, site internet du club, mail …)
– Respecter les horaires
– Prévenir l’entraîneur au moins 48 heures à l’avance en cas d’absence ou d’empêchement (sauf cas exceptionnel)
– Accepter les décisions prises les élus du club, les entraîneurs, éducateurs et dirigeants et respecter les arbitres, les adversaires et leurs dirigeants, ses coéquipiers ainsi que ses dirigeants.
– Participer au maximum à la vie associative (réunions, festivités…)
– Respecter le matériel et les locaux du CSA et le matériel et les locaux des autres clubs.
Alinéa 3 : Parent ou représentant légal des licenciés mineurs.
En inscrivant leurs enfants dans le club, les parents prennent connaissance du présent règlement intérieur qu’ils doivent respecter et faire respecter par leurs enfants.
La sécurité des enfants passe par leur implication au sein du club.
Les parents se doivent :
– De respecter les heures de début et de fin de séances d’entraînement et de matchs.
– De prévenir le dirigeant en cas d’absence ou de retard. En dehors des horaires fixés par les éducateurs, la responsabilité du Cercle Sportif Arpajonnais n’est pas engagée.
– De s’assurer que l’encadrement est présent avant de quitter l’enceinte du club après avoir déposé son enfant.
– D’imposer à l’enfant de les attendre dans l’enceinte du club à la fin d’une séance ou d’un match.
– De proposer à l’éducateur le lavage des maillots à tour de rôle entre parents.
– De ne jamais intervenir dans le management de l’équipe en match et à l’entraînement en présence de l’éducateur.
– De prévenir l’éducateur 48 heures à l’avance en cas d’absence pour un match.
– Sauf exception, le Cercle sportif Arpajonnais n’organise pas les transports d’enfants pour les matchs à l’extérieur, le parent devra suivre les indications de l’éducateur. Les déplacements seront assurés en véhicules particuliers.
– D’accompagner l’équipe le plus souvent possible ou s’assurer qu’il y a assez de voitures pour le transport des joueurs avant le départ lors d’un déplacement.
– Pour les déplacements, fournir à l’enfant une tenue vestimentaire de rechange propre ainsi qu’une paire de chaussures (les chaussures à crampons sont interdites dans les véhicules des accompagnateurs).
– D’exiger de leur enfant le respect des conducteurs et des accompagnateurs.
– De remplir la fiche de renseignement lors de l’inscription ou du renouvellement de licence pour les joueurs mineurs. Elle comporte tous les renseignements utiles concernant l’adhérent. Le parent s’engage à signaler toute modification à l’administration du club (téléphone, adresse, adresse mail, mode de garde d’un enfant …)

Article 4 : Adhésion.
– Tout adhérent s’engage à solliciter, par l’intermédiaire du club, une licence officielle auprès de la Fédération Française de Football. Ce document indispensable, validé dans le respect des règlements généraux, permet au joueur de pratiquer le football et/ou aux autres licenciés d’exercer des responsabilités au sein du club.
– Aucun joueur non licencié au club ne peut participer à un match.
– Dans le cas contraire, la responsabilité en incombera à l’éducateur et au responsable de la catégorie auquel appartient le joueur.
– Aucun doublon de licence ne sera accepté sauf cas particulier (foot entreprise, foot loisir ou décision des membres du Comité Directeur).
-Toute personne qui adhère à l’association doit observer la plus grande discrétion sur toutes les informations, connaissances et techniques dont il prend connaissance à l’occasion de son activité au sein du club.

Article 5 : Démission.
-Tout adhérent qui démissionne de ses fonctions, perd tous ses droits au sein de l’association, y compris son droit d’entrée gratuite aux stades et s’engage à remettre sous huitaine tous les documents, fichiers informatiques ou numériques et/ou objets en sa possession ayant un lien avec l’association.
-Tout adhérent qui démissionne doit observer la plus grande discrétion sur toutes les informations, connaissances et techniques qu’il aurait connues à l’occasion de son activité au sein du club.

Article 6 : Cotisation.
– Le paiement de la cotisation est obligatoire pour tout licencié.
– Lors de l’adhésion d’un licencié le paiement de sa cotisation lui sera demandée en totalité. En cas de mise en place d’un échelonnement du paiement, une reconnaissance de dette sera établie entre le licencié et le club. Cette reconnaissance de dette comprendra tous les frais avancés par le club pour le licencié en question.
– Des facilités de paiement sont mises en place avec notamment un échelonnement possible des paiements pour la saison en cours. Tout adhérent n’étant pas à jour de sa cotisation ne pourra plus participer dans sa ou ses fonctions.
– Tout licencié souhaitant démissionner devra être à jour de sa cotisation ou avoir honoré sa reconnaissance de dette. Dans le cas contraire une opposition à son départ sera émise par le club.
– Tout licencié n’étant pas à jour de sa cotisation ne pourra prétendre au renouvellement de sa licence la saison suivante à moins de s’acquitter du montant dû.

Article 7 : Respect des personnes et des biens.
Alinéa 1 : Respect des personnes.
– Chaque adhérent ou responsable légal d’un adhérent mineur s’engage à respecter les décisions prises par le Comité Directeur et tous les autres adhérents du club.
– Chaque joueur ou responsable légal d’un joueur mineur s’engage à respecter les choix sportifs des entraîneurs (composition des équipes, choix tactique, méthode d’entraînement, gestion individuelle, gestion de groupe …) mais également les adversaires, les arbitres et leurs décisions, les spectateurs ainsi que tous les autres adhérents du club.
– En cas de désaccord ou d’incompréhension, le joueur ou responsable légal de joueur mineur pourra s’adresser au responsable sportif du club dans le respect des règles du dialogue.
– Tout manquement au respect du présent règlement, à la morale, à l’éthique et/ou tout comportement pouvant nuire à l’image du club sera sanctionné.
Alinéa 2 : Respect des biens.
– Tous les moyens matériels et équipements mis à disposition du licencié doivent être respectés qu’ils appartiennent au Cercle Sportif Arpajonnais ou à toute autre institution (Mairie d’Arpajon sur Cère ou autre municipalité, club adverse, district de football, ligue de football …)
– L’éducateur est responsable du matériel et des équipements mis à sa disposition. Un inventaire précis du matériel et équipements mis à sa disposition est établi chaque début de saison. En cas de besoin, l’éducateur devra contacter un membre de la commission équipement pour remplacement ou ajout de matériel.
– Toute dégradation volontaire sera imputée à son auteur ou à son responsable légal si son auteur est mineur. Il en est de même pour toute dégradation commise par négligence, manquement grave à une règle d’utilisation ou de sécurité.
– Le club décline toute responsabilité en cas de vol pouvant être commis dans l’enceinte du stade.

Article 8 : Droit à l’image.
– Sauf avis contraire écrit, les parents autorisent le club à publier les photos des joueurs mineurs et des équipes et à citer le prénom des joueurs mineurs sur le site internet ou par voie de presse.
– Il est formellement interdit d’utiliser tout type d’appareil susceptible de capter ou enregistrer des photos, vidéos ou fichiers audio à l’intérieur des vestiaires. De même la diffusion de tels fichiers par tout type de moyen est formellement interdite si elle nuit à l’image de toute personne physique ou morale ou au club. Tout manquement à cette règle entraînera systématiquement une convocation en commission de discipline.

Article 9 : Transports occasionnels.
– Sauf exception, le Cercle sportif Arpajonnais n’organise pas les transports de licenciés.
– Il est demandé, le plus souvent possible, d’accompagner les équipes ou de s’assurer qu’il y a assez de voitures pour le transport de licenciés avant le départ. Le responsable d’équipe annulera le déplacement si le nombre de véhicules est insuffisant ou si les règles de sécurité liées au véhicule ou à son équipement obligatoire ne sont pas respectées (défaut ou manque de ceinture de sécurité, défaut ou manque de rehausseur, véhicule non assuré, problème d’éclairage …). Il en est de même pour le conducteur qui doit respecter scrupuleusement les règles de sécurité et le Code de la Route.
– Il sera exigé que les personnes transportées respectent les conducteurs et les accompagnateurs.
– Il sera demandé pour les licenciés mineurs que le responsable légal fournisse une tenue vestimentaire de rechange propre. Les chaussures à crampons sont interdites dans les véhicules des accompagnateurs.

Article 10 : Intervention médicale.
– L’adhérent ou le responsable légal de l’adhérent mineur autorise l’entraîneur/éducateurs/dirigeant à prendre toute disposition urgente pour faire effectuer les premiers soins.

Article 11 : Sanctions.
– L’entraîneur/éducateur/dirigeant d’une équipe est le premier responsable de l’application du présent règlement dans son groupe.
– Tout manquement au respect du présent règlement intérieur ou tout comportement nuisant au bon fonctionnement ou à l’image du club ou à celle de la municipalité d’Arpajon sur Cère fera l’objet d’une convocation en commission de discipline du club. Cette convocation pourra se faire à la demande de tout licencié signalant un comportement inadéquat.
– Tout licencié est responsable moral et financier des sanctions encourues en cas de manquement aux textes de lois en vigueur. Ainsi, pour tout délit de droit commun sur ou en dehors du terrain, une action judiciaire peut être mise en place par toute personne à l’encontre d’un licencié. Injures, menaces, dégradations volontaires, violences entraînant ou non des blessures (etc) pourront faire l’objet de poursuites judiciaires à l’encontre de son auteur y compris pour des faits commis sur un terrain de football. De même, toute infraction commise à l’encontre d’un arbitre ou d’un officiel sera aggravée par le fait qu’un arbitre ou un officiel est une personne chargée de mission publique.